Bulletin d’Aix 2023

Bulletin des arrêts de la Cour d’appel d’Aix-en-Provence

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Sommaire

Édito

Chers lecteurs,

L’équipe de direction de l’IEJ et les rédactrices en chef sont très heureuses de vous annoncer que le Bulletin d’Aix a opéré sa mue. Ayant toujours à cœur de vous donner à lire le meilleur des commentaires d’arrêts rendus par la Cour d’appel d’Aix-en-Provence, cette nouvelle édition est le fruit d’un intense travail collaboratif ayant abouti à la dématérialisation de la revue, désormais en ligne (https://www.bulletin-aix.com/). Toutefois, soucieux de ne pas rompre avec le passé, la Revue continuera de faire l’objet d’une publication annuelle recensant l’ensemble des contributions mises en ligne sur l’année écoulée.

En outre, cette transformation s’est nourrie d’une réflexion autour d’un projet de juridiction destiné à diffuser le plus largement la jurisprudence aixoise, pour lequel nous adressons nos plus vifs remerciements au premier président de la Cour d’appel d’Aix-en-Provence, Monsieur Renaud Le Breton de Vannoise, au président de la chambre sociale Monsieur Philippe Silvan et à l’ensemble des chefs de cour, qui ont soutenu et participé à ces évolutions de la revue du Bulletin d’Aix.

Outre nos chroniques habituelles, dont celle consacrée aux arrêts de la Cour de cassation rendus sur pourvois aixois, le bulletin d’Aix 2.0 s’est enrichi d’une rubrique « actualités » nourrie au fil de l’eau pour que l’ensemble des professionnels puissent se tenir informés des dernières jurisprudences aixoises. Parmi les nouveautés, un classement thématique des arrêts analysés est proposé à nos lecteurs ainsi que par chambres, afin que le bulletin d’Aix devienne un outil incontournable pour les professionnels du droit.

Nous ne pouvions terminer cet édito sans quelques remerciements adressés à nos analystes, doctorants et étudiants, sans l’engagement desquels le bulletin n’existerait pas. Enfin, parce que l’IEJ est la chose de tous, nous avons souhaité la gratuité du Bulletin d’Aix, désormais librement téléchargeable en ligne sur le site du même nom. Sans attendre ce rendez-vous annuel, rejoignez la communauté de l’IEJ en venant nombreux sur notre site !

Muriel Giacopelli, Directrice du Bulletin d’Aix
Emmanuelle Bonifay, Directrice adjointe de l’IEJ
Laurent Saenko, Directeur adjoint de la publication
Ludivine Gregoire, Aurelie Musso et Iolande Vingiano-Viricel, rédactrices en chef

Actualités

REFONTE DES RÈGLES DE DON DE SON CORPS À LA SCIENCE

15/07/2022/par FLEBRIS

PARUTION DU DÉCRET RELATIF AU TRAITEMENT DES DIFFICULTÉS DE L’ENTREPRENEUR INDIVIDUEL

15/06/2022/par FLEBRIS

L’ENTREPRENEUR INDIVIDUEL ET SES PATRIMOINES : PRÉCISIONS RÈGLEMENTAIRES

15/05/2022/par FLEBRIS

Jurisprudence

CHRONIQUE DES ARRÊTS DE LA COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE

NOTIFICATIONS DES CONCLUSIONS ET COMMUNICATION SIMULTANÉE DES PÈCES EN CAUSE D’APPEL :TEMPS UTILE ET ORDONNANCE DU CLÔTURE

15/12/2022/par FLEBRIS

Analyses Simplifiées

L’IRRECEVABILITÉ DU RECOURS FORMÉ CONTRE L’ORDONNANCE DE TAXE NE DISPENSE PAS L’AVOCAT DE LA FAIRE RENDRE EXÉCUTOIRE

15/04/2022/par LSAENKO

Chroniques des étudiants de M2

Tout 10 /1 – 10 : EXPROPRIATION 0 /1 – 11 : ATTRIBUTIONS DU PREMIER PRESIDENT 1 /1 – 5 : IMMOBILIER 0 /1 – 6 : INDEMNISATION 0 /1 – 7 : BAUX ET APPELS DES JUGEMENTS CIVILS AFFERENTS AUX CONTENTIEUX AUPARAVANT DEVOLUS AUX TRIBUNAUX D’INSTANCE 0 /1 – 8 : BAUX ET APPELS DES JUGEMENTS CIVILS AFFERENTS AUX CONTENTIEUX AUPARAVANT DEVOLUS AUX TRIBUNAUX D’INSTANCE 1 /1 – 9 : EXECUTION – SURENDETTEMENT 0 /2 – 2 : AFFAIRES FAMILIALES (II) 0 /2 – 3 : AFFAIRES FAMILIALES (III) 0 /2 – 5 : CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS 1 /3 – 1 : PROPRIETE INTELLECTUELLE, DROIT MARITIME, REFERES 1 /3 – 2 : PROCEDURES COLLECTIVES 0 /3 – 3 : BANCAIRE 0 /4 – 2 : APPELS CPH AIX-EN-PROVENCE ET MARTIGUES 0 /5 – 1 : DELINQUANCE FINANCIERE 0 /5 – 3 : DELINQUANCE ROUTIERE 0 /5 – 4 : DELINQUANCE ORGANISEE 0 /5 – 5 : VIOLENCES INTRA-FAMILIALES ET DELICTUELLES, ATTEINTES AUX MOEURS 0 /ACTUALITÉS 0 /ACTUALITÉS BULLETIN 3 /ANALYSES SIMPLIFIEES BULLETIN 1 /ARRETS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS SUR POURVOI D'UN ARRET AIXOIS 1 /AUTEURS 0 /B. Abelam 0 /BIENS 0 /BULLETIN D'AIX 0 /C. Boeri-Cucchi 1 /CHAMBRE 1 – 1 : RESPONSABILITE CIVILE, CONTENTIEUX DES PROFESSIONS 1 /CHAMBRE 1 – 2 : APPELS DES ORDONNANCES DE REFERES 0 /CONSEIL CONSTITUTIONNEL 0 /CONTRATS 0 /DROIT CIVIL 1 /DROIT COMMERCIAL 0 /DROIT DE LA CONSOMMATION 0 /DROIT DES AFFAIRES 1 /DROIT DES SOCIÉTÉS 0 /DROIT ÉCONOMIQUE 0 /DROIT IMMOBILIER 0 /DROIT PENAL 1 /DROIT PÉNAL DES AFFAIRES 0 /DROIT PÉNAL SPÉCIAL 1 /E. Zerillo 0 /F. Charlent 0 /FAMILLE 0 /I. Viricel (Vingiano) 0 /J. Capiez 1 /J. Couard 2 /J. Figuière-Crouzet 0 /JURISPRUDENCE BULLETIN 1 /M. Lenoir 1 /M. Recotillet  0 /M. Scheffer 1 /OBLIGATIONS 0 /PERSONNES 0 /PÔLE 1 : CIVIL 3 /PÔLE 2 : FAMILLE 0 /PÔLE 3 : COMMERCIAL 1 /PÔLE 4 : SOCIAL 0 /PÔLE 5 : CORRECTIONNEL 0 /PROCEDURE 2 /PROCÉDURE CIVILE 1 /PROCÉDURE PÉNALE 1 /Th. Dantzer 0 /Tous les articles 6 /V.Marteau 1

NOTIFICATIONS DES CONCLUSIONS ET COMMUNICATION SIMULTANÉE DES PÈCES EN CAUSE D’APPEL :TEMPS UTILE ET ORDONNANCE DU CLÔTURE

15/12/2022/par FLEBRIS

LE NON-PROFESSIONNEL DANS LA TOURMENTE DE LA JURISPRUDENCE.

15/12/2022/par FLEBRIS

L’ACCEPTATION DE LA CONCURRENCE DÉLOYALE ?

15/12/2022/par FLEBRIS

IRRECEVABILITÉ D’UN SECOND APPEL ET RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE DE L’AVOCAT: DÉFAUT D’INTÉRÊT À AGIR AVANT LA CADUCITÉ DU PREMIER APPEL NONOBSTANT L’ABANDON D’UN CHEF DE CRITIQUE.

14/12/2022/par FLEBRIS

CONFLIT DE COMPÉTENCE ENTRE LE JAF ET LE JUGE DES ENFANTS : NOUVELLE LIGNE DE DÉMARCATION !

14/12/2022/par FLEBRIS

CONTRÔLES D’IDENTITÉ DE POLICE ADMINISTRATIVE : LES CONTOURS INCERTAINS D’UNE NÉCESSAIRE ATTEINTE À L’ORDRE PUBLIC.

23/10/2022/par FLEBRIS

REFONTE DES RÈGLES DE DON DE SON CORPS À LA SCIENCE

15/07/2022/par FLEBRIS

PARUTION DU DÉCRET RELATIF AU TRAITEMENT DES DIFFICULTÉS DE L’ENTREPRENEUR INDIVIDUEL

15/06/2022/par FLEBRIS

L’ENTREPRENEUR INDIVIDUEL ET SES PATRIMOINES : PRÉCISIONS RÈGLEMENTAIRES

15/05/2022/par FLEBRIS

L’IRRECEVABILITÉ DU RECOURS FORMÉ CONTRE L’ORDONNANCE DE TAXE NE DISPENSE PAS L’AVOCAT DE LA FAIRE RENDRE EXÉCUTOIRE

15/04/2022/par LSAENKO