Bulletin d’Aix 2024

Bulletin des arrêts de la Cour d’appel d’Aix-en-Provence

Sommaire

Édito

Le Nouveau Bulletin est arrivé !

Les années nouvelles s’accompagnent généralement de bons vœux de santé et de prospérité. Elles permettent également de faire le point sur l’année écoulée en mettant en avant les bonnes choses et en imaginant comment les améliorer. Pour la grande équipe du Bulletin d’Aix, l’année 2024 fut une année très riche, le Bulletin ayant connu de grandes et profondes évolutions. D’abord avec le changement de l’équipe de rédacteurs en chef, désormais composée de M. Laurent SAENKO et de M. Florian ENGEL, qui succèdent à Ludivine GREGOIRE, Aurélie MUSSO et Iolande VINGIANO-VIRICEL que nous remercions pour tout le travail accompli ces dernières années. Ensuite et surtout par la création d’un nouveau site internet, qui permet deux choses très importantes pour qui fait de la recherche en Droit : faire œuvre de mémoire tout en restant attentif et réactif à l’actualité. Remodelé, le site permet ainsi aux praticiens, chercheurs et étudiants d’avoir un accès rapide (et gratuit) aux numéros du Bulletin des six dernières années. Cette nouvelle base de données est importante tant, on le sait, il est précieux de pouvoir retrouver facilement un arrêt, un commentaire, une idée, que l’on a vu passer furtivement sans avoir eu le temps de s’y appesantir. Maintenant, cela est possible : un mot dans le moteur de recherche et le Bulletin est à vos pieds ! Le nouveau site internet nous permet pareillement d’être plus réactifs que jamais quant à l’actualité jurisprudentielle aixoise. Les arrêts importants rendus par la cour d’appel sont désormais signalés dans la rubrique « actualités », tandis que les réseaux sociaux nous permettent de vous informer plus rapidement. Surtout, certains arrêts peuvent donner lieu à des études plus poussées et faire l’objet soit d’observations, soit de notes. En somme, l’objectif de l’équipe du Bulletin d’Aix est de continuer à offrir à l’ensemble de ses lecteurs des analyses à la fois riches et variées, complètes et originales. De même, sur le site, tout le monde peut dorénavant faire des recherches par matières (Droit civil, Droit pénal, Procédures, etc.) ou par chambres (Pôle civil ; Pôle Famille, etc.).  Le site internet du Bulletin d’Aix se veut donc ludique, moderne, attractif et – surtout ! – simple d’utilisation.

Évolution du Bulletin dans sa forme, donc, mais continuité dans son contenu ! Une continuité qui se vérifie une nouvelle fois au regard de la diversité des matières traitées au cours de l’année écoulée. Du droit civil au pénal, du droit des affaires au droit social, rien n’a été mis de côté. Les actualités ont été denses et ont permis à nos auteurs de se pencher sur d’importants arrêts rendus par la cour d’appel ou, même, par la Cour de cassation lorsque celle-ci était saisie par des pourvois dirigés contre ces derniers. C’est ainsi que la question de la faute résultant de la contamination au VIH par une relation sexuelle non protégée a pu faire l’objet d’une importante étude, tout comme la question du revirement jurisprudentiel relatif à l’abus de confiance réalisé sur un immeuble. Cet édito ne saurait retracer l’ensemble des thèmes traités au sein du Bulletin, mais la richesse des matières analysées permet assurément à chacun de trouver un intérêt à sa lecture. Cette richesse, nous la devons à nos auteurs, nombreux et réactifs, que nous tenons à remercier chaleureusement.

Année de transformation, l’année 2024 laisse donc sa place à une année 2025 qui sera celle de la pérennisation et de l’innovation. Pérennisation de cet élan et de cette confiance que partage toute l’équipe du Bulletin d’Aix. Innovation tant… d’autres surprises vous attendent ! Alors bonne année et restez connecté(e)s !

Muriel Giacopelli, Directrice du Bulletin d’Aix

Emmanuelle Bonifay, co-Directrice du Bulletin d’Aix

Laurent Saenko,  Florian Engel, Redacteurs en chef

Chroniques des étudiants de M2

Tout 10 /1 – 10 : EXPROPRIATION 0 /1 – 11 : ATTRIBUTIONS DU PREMIER PRESIDENT 1 /1 – 5 : IMMOBILIER 0 /1 – 6 : INDEMNISATION 0 /1 – 7 : BAUX ET APPELS DES JUGEMENTS CIVILS AFFERENTS AUX CONTENTIEUX AUPARAVANT DEVOLUS AUX TRIBUNAUX D’INSTANCE 0 /1 – 8 : BAUX ET APPELS DES JUGEMENTS CIVILS AFFERENTS AUX CONTENTIEUX AUPARAVANT DEVOLUS AUX TRIBUNAUX D’INSTANCE 1 /1 – 9 : EXECUTION – SURENDETTEMENT 0 /2 – 2 : AFFAIRES FAMILIALES (II) 0 /2 – 3 : AFFAIRES FAMILIALES (III) 0 /2 – 5 : CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS 1 /3 – 1 : PROPRIETE INTELLECTUELLE, DROIT MARITIME, REFERES 1 /3 – 2 : PROCEDURES COLLECTIVES 0 /3 – 3 : BANCAIRE 0 /4 – 2 : APPELS CPH AIX-EN-PROVENCE ET MARTIGUES 0 /5 – 1 : DELINQUANCE FINANCIERE 0 /5 – 3 : DELINQUANCE ROUTIERE 0 /5 – 4 : DELINQUANCE ORGANISEE 0 /5 – 5 : VIOLENCES INTRA-FAMILIALES ET DELICTUELLES, ATTEINTES AUX MOEURS 0 /ACTUALITÉS 0 /ACTUALITÉS BULLETIN 3 /ANALYSES SIMPLIFIEES BULLETIN 1 /ARRETS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS SUR POURVOI D'UN ARRET AIXOIS 1 /ASSURANCES 0 /AUTEURS 0 /B. Abelam 0 /BIENS 0 /BULLETIN D'AIX 0 /C. Boeri-Cucchi 1 /CHAMBRE 1 – 1 : RESPONSABILITE CIVILE, CONTENTIEUX DES PROFESSIONS 1 /CHAMBRE 1 – 2 : APPELS DES ORDONNANCES DE REFERES 0 /CONSEIL CONSTITUTIONNEL 0 /CONTRATS 0 /COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L'HOMME 0 /DROIT CIVIL 1 /DROIT COMMERCIAL 0 /DROIT DE LA CONSOMMATION 0 /DROIT DES AFFAIRES 1 /Droit des assurances 0 /DROIT DES SOCIÉTÉS 0 /DROIT ÉCONOMIQUE 0 /DROIT IMMOBILIER 0 /DROIT PENAL 1 /DROIT PÉNAL DES AFFAIRES 0 /DROIT PÉNAL SPÉCIAL 1 /E. Zerillo 0 /F. Charlent 0 /FAMILLE 0 /I. Viricel (Vingiano) 0 /J. Capiez 1 /J. Couard 2 /J. Figuière-Crouzet 0 /JURISPRUDENCE BULLETIN 1 /M. Lenoir 1 /M. Recotillet  0 /M. Scheffer 1 /OBLIGATIONS 0 /PERSONNES 0 /PÔLE 1 : CIVIL 3 /PÔLE 2 : FAMILLE 0 /PÔLE 3 : COMMERCIAL 1 /PÔLE 4 : SOCIAL 0 /PÔLE 5 : CORRECTIONNEL 0 /PROCEDURE 2 /PROCÉDURE CIVILE 1 /PROCÉDURE PÉNALE 1 /Th. Dantzer 0 /Tous les articles 6 /V.Marteau 1