Bulletin d’Aix 2022-2

Bulletin des arrêts de la Cour d’appel d’Aix-en-Provence

Sommaire

Édito

Chers fidèles lecteurs,

Toujours à cœur de vous proposer le meilleur des commentaires d’arrêts intéressant notre Cour d’appel d’Aix-en-Provence, nous vous proposons cet ultime numéro sous format numérique.

Je remercie très chaleureusement mon collègue et ami Olivier Salati qui a œuvré ces dernières années pour faire prospérer la revue et l’adapter aux contraintes liées à la pandémie.

Forte du travail de mes prédécesseurs et accompagnée des rédactrices en chef de la revue, je tenais à vous informer de l’ouverture d’une nouvelle ère pour le Bulletin d’Aix.

Nous vous proposerons une revue entièrement dématérialisée au premier trimestre 2023, reprenant nos chroniques habituelles mais également des résumés synthétiques des arrêts les plus marquants susceptibles d’intéresser l’ensemble des professionnels du droit.
Pour nous permettre de gérer au mieux cette transition, ce numéro 2022-2 sera l’ultime numéro de l’année. Vous y retrouverez – aux côtés des commentaires d’arrêts de la Cour d’appel et des arrêts de la Cour de Cassation, rendus sur pourvoi aixois –la chronique annuelle des étudiants de Master 2 issus de deux parcours de la mention droit privé, le parcours «Contentieux de la responsabilité et de l’indemnisation » et le parcours «Droit civil et droit international privé ».

Ces, étudiants ont été dirigés par Mme Caroline Siffrein-Blanc, afin qu’ils puissent bénéficier d’une première expérience dans le domaine de la recherche.
Le travail accompli et publié dans nos colonnes témoigne de leur volonté, de leur investissement, et de leur rigueur.

Nous vous souhaitons une agréable lecture de cet ultime numéro papier et vous donnons rendez-vous en 2023 pour une nouvelle version digitale de la revue.

MURIEL GIACOPELLI,DIRECTRICEDU BULLETIN D’AIX
LUDIVINE GREGOIRE, AURELIE MUSSO ET IOLANDE VINGIANO-VIRICEL,
REDACTRICES EN CHEF

Chroniques des étudiants de M2

Tout 10 /1 – 10 : EXPROPRIATION 0 /1 – 11 : ATTRIBUTIONS DU PREMIER PRESIDENT 1 /1 – 5 : IMMOBILIER 0 /1 – 6 : INDEMNISATION 0 /1 – 7 : BAUX ET APPELS DES JUGEMENTS CIVILS AFFERENTS AUX CONTENTIEUX AUPARAVANT DEVOLUS AUX TRIBUNAUX D’INSTANCE 0 /1 – 8 : BAUX ET APPELS DES JUGEMENTS CIVILS AFFERENTS AUX CONTENTIEUX AUPARAVANT DEVOLUS AUX TRIBUNAUX D’INSTANCE 1 /1 – 9 : EXECUTION – SURENDETTEMENT 0 /2 – 3 : AFFAIRES FAMILIALES (III) 0 /2 – 5 : CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS 1 /3 – 1 : PROPRIETE INTELLECTUELLE, DROIT MARITIME, REFERES 1 /3 – 2 : PROCEDURES COLLECTIVES 0 /4 – 2 : APPELS CPH AIX-EN-PROVENCE ET MARTIGUES 0 /5 – 1 : DELINQUANCE FINANCIERE 0 /5 – 3 : DELINQUANCE ROUTIERE 0 /5 – 5 : VIOLENCES INTRA-FAMILIALES ET DELICTUELLES, ATTEINTES AUX MOEURS 0 /ACTUALITÉS 0 /ACTUALITÉS BULLETIN 3 /ANALYSES SIMPLIFIEES BULLETIN 1 /ARRETS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS SUR POURVOI D'UN ARRET AIXOIS 1 /AUTEURS 0 /B. Abelam 0 /BIENS 0 /BULLETIN D'AIX 0 /C. Boeri-Cucchi 1 /CHAMBRE 1 – 1 : RESPONSABILITE CIVILE, CONTENTIEUX DES PROFESSIONS 1 /CHAMBRE 1 – 2 : APPELS DES ORDONNANCES DE REFERES 0 /CONTRATS 0 /DROIT CIVIL 1 /DROIT COMMERCIAL 0 /DROIT DE LA CONSOMMATION 0 /DROIT DES AFFAIRES 1 /DROIT DES SOCIÉTÉS 0 /DROIT ÉCONOMIQUE 0 /DROIT IMMOBILIER 0 /DROIT PENAL 1 /DROIT PÉNAL DES AFFAIRES 0 /DROIT PÉNAL SPÉCIAL 1 /E. Zerillo 0 /F. Charlent 0 /FAMILLE 0 /I. Viricel (Vingiano) 0 /J. Capiez 1 /J. Couard 2 /J. Figuière-Crouzet 0 /JURISPRUDENCE BULLETIN 1 /M. Lenoir 1 /M. Recotillet  0 /M. Scheffer 1 /OBLIGATIONS 0 /PERSONNES 0 /PÔLE 1 : CIVIL 3 /PÔLE 2 : FAMILLE 0 /PÔLE 3 : COMMERCIAL 1 /PÔLE 4 : SOCIAL 0 /PÔLE 5 : CORRECTIONNEL 0 /PROCEDURE 2 /PROCÉDURE CIVILE 1 /PROCÉDURE PÉNALE 1 /Th. Dantzer 0 /Tous les articles 6 /V.Marteau 1