L’AUTEUR D’UNE CHORÉGRAPHIE DOIT APPORTER LA PREUVE DE L’ORIGINALITÉ DES PAS DE DANSE EXÉCUTÉS AFIN DE SE PRÉVALOIR D’UNE CONTREFAÇON.

Si une chorégraphie peut bel et bien être protégée au titre d’œuvre de l’esprit par le droit d’auteur, conformément à l’article L.111-2 du Code de propriété intellectuelle, encore faut-il que la personne qui s’en revendique l’autorat apporte la preuve de l’originalité de l’enchaînement des pas de danse par elle exécuté dans l’action en contrefaçon qu’elle engage à l’égard du cocontractant en ayant diffusé des captations.

En outre, la perte de confiance dans le cocontractant peut constituer un motif légitime de résiliation unilatérale du contrat conclu, celle-ci ne saurait néanmoins produire ses effets sans mise en demeure et préavis préalables.